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91-jugementLouisxvi.jpgL’idée d’un procès du roi est en fait une vieille idée. Déjà, aux lendemain du 10 Août, trois réquisitoires sont mis sur pied, rédigés par un groupe d'une trentaine de députés travaillant à la recherche de « preuves » contre Louis XVI. Immédiatement après la proclamation de la République, le 30 septembre, une commission spéciale est nommée pour instruire son procès. Il est vrai que Jacobins et Girondins demeurent divisés : les premiers veulent l'exécution immédiate, et les seconds entendent donner des formes légales à un assassinat prémédité.

  Pourquoi ces formes légales, au demeurant fort rudimentaires ? C'est que le peuple français, malgré la course des événements, demeure attaché à la monarchie. Comme l'écrit le philosophe Michael Walzer: «La nation, dans son ensemble (...) était toujours sous le charme royaliste. » Un signe en est la véhémence avec laquelle les Montagnards ont refusé l'appel au peuple, Saint-Just insinuant, non sans quelque raison: « On a parlé d'un appel au peuple. N'est-ce pas pour rappeler la monarchie ? »

  En théorie cependant, le roi demeurait inviolable, selon les termes de la Constitution de 1791. Il faudra, dans un rapport fameux soutenant l'idée d'un procès du roi, toutes les acrobaties verbales d'un Mailhe pour tordre le sens du mot « inviolabilité » de façon à ce que le roi n'en bénéficie plus, d'autant plus que, selon Mailhe, la Constitution est suspendue de facto par la réunion des représentants du peuple en Convention nationale ! Le rapport va, du reste, plus loin que le jugement; il annonce déjà la mort du roi, menace sourdement la reine et le dauphin, et conclut : « Tout annonce la chute prochaine des rois et le rétablissement des sociétés sur leurs bases primitives» (Rapport Mailhe du 7 novembre 1792) – c'est-à-dire celles de la nouvelle religion de la nature et de la nation qui s'est progressivement développée à la fin du XVIIIe siècle dans le contexte des Lumières, d'un jusnaturalisme déchristianisé et d'un ésotérisme souvent associé à franc-maçonnerie.

  Un procès ? Mais le procès de Louis XVI n'aura même pas suivi les formes usuelles. L'un des défenseurs de Louis XVI, de Sèze, y verra des « irrégularités flagrantes » que des générations de juristes relèveront après lui : l'instruction et le jugement sont confondus, l'instruction se fait uniquement contre l'accusé, sans récusation possible des juges et des jurés, il n'y a pas de majorité qualifiée pour la condamnation à mort, pas de délibérations secrètes, absence totale de débat oral contradictoire, etc.

  En outre, tout le procès se déroule selon une curieuse mise en scène, où se succèdent les plaintes larmoyantes de veuves, d'orphelins, de blessés du 10 Août venus défiler à la barre, et la lecture de pétitions vengeresses (car soigneusement filtrées) arrivées de province, le tout sous les clameurs furibardes des tribunes composées de figurants salariés par les Jacobins.

  Faisant fond sur tout ce théâtre, les conventionnels montagnards s'alarment soudain de la bestialité sauvage d'un roi dont la mauvaise réputation de faiblesse et d'indécision disparaît brutalement pour les besoins de la cause : il apparaît maintenant comme un «tigre» (Julien, de la Drôme), un «ogre», une «bête (...) à exterminer au plus tôt » (Thirion, de la Moselle), un « crocodile couronné» (Vadier, de l'Ariège), un « monstre » (Dufriche-Valazé), un « monstre social » (Lakanal), un « monstre sanguinaire » qui, « le poignard à la main », est « couvert du sang de mes frères » (Morisson), un « rhinocéros haletant de la soif du sang », rescapé de la «ménagerie» du Temple et des Tuileries (Hébert). Des lettres indignées de Jacobins appuient les discours des futurs régicides ; un Jacobin de Moulins écrit : « Tuer un homme est un crime, mais Capet ne doit pas être regardé comme un homme. Il est à croire, ajoute-t-il, que sa mère a eu commerce avec quelque bête féroce. » Un certain Bentabole, le 26 octobre, aux Jacobins, parle de « guillotiner toute la famille ci-devant royale », famille issue d'une « race dégénérée. »

  C'est que Louis XVI a un commis grand crime : il est coupable d'être ce qu'il est. Non seulement par son équivoque sous-humanité, mais aussi par les fonctions intrinsèquement perverses dont il demeure entaché malgré sa déchéance. Face à lui, les conventionnels favorables à la mort s'instaurent comme prêtres autoproclamés de la justice immanente et comme défenseurs de la nature et de la nation, hors de tout cadre juridique ou constitutionnel. Leur verdict est clair: Louis XVI a le tort d'être roi — ou d'avoir été roi —, en un lapsus rendant un hommage involontaire à la majesté de Louis XVI. Comme tel il mérite la mort. Robespierre qualifie Louis XVI de « criminel envers l'humanité » ; Saint-Just, se réclamant de la nature, s'écrie : « La royauté [...] est un crime éternel contre lequel tout homme ale droit de s'élever et de s'armer. » Sous les yeux admiratifs des tribunes, c'est à qui deviendra le Brutus qui tuera le nouveau César.

  Certes, Louis est jugé aussi sur ses actes. Onze chefs d'accusation lui sont imputés par Barère le 11 décembre 1792. Ils apparaissent moins comme les actes d'une personne libre que comme l'émanation nécessaire d'une nature foncièrement mauvaise et irrémédiablement corrompue. En fait, la plupart des maux dont on l'accuse ont pour auteurs les révolutionnaires, qui se servent du roi comme d'un bouc émissaire alors que la situation financière, militaire et politique de la France demeure fragile.

  Louis XVI est convoqué à la Convention, puis interrogé à l'improviste, sans défenseurs. On lui reproche la guerre contre l'Autriche, pourtant surtout imputable au chef des Girondins, Brissot, qui s'en réclame explicitement: « C'était l'abolition de la royauté que j'avais en vue en faisant déclarer la guerre. » On lui reproche les violences du 23 juin 1789 à Versailles, comme si les membres du tiers ne s'étaient pas réunis. On lui reproche d'avoir envoyé les troupes à Paris le 13 juillet 1789, comme s'il n'en avait pas eu le droit. On lui reproche d'avoir voulu fuir à l'étranger, alors qu'il ne voulait aller qu'à Montmédy ; on lui reproche divers massacres auxquels il n'a jamais pris part ; on lui reproche la protection des prêtres réfractaires, à laquelle il était engagé par le serment du sacre, la conspiration du 10 Août, la spéculation sur le sucre et le café, l'usage de son droit de veto, pourtant reconnu par la Constitution, etc. Comme cela n'est pas suffisant, on produit de mystérieux papiers tirés d'une « armoire de fer » découverte en novembre dans les Tuileries, dont Louis XVI affirme n'avoir jamais entendu parler. De son côté, Louis répond vivement et dignement : « Mon cœur est déchiré de trouver dans l'acte d'accusation l'imputation d'avoir voulu faire répandre le sang du peuple... J'avoue que les preuves multipliées que j'avais données dans tous les temps de mon amour pour le peuple, et la manière dont je m'étais toujours conduit me paraissaient devoir prouver que je craignais peu de m'exposer pour épargner son sang, et éloigner à jamais de moi une pareille imputation.» Ses défenseurs, tardivement nommés, Malesherbes, Tronchet, Target, appuieront leur argumentaire sur le caractère légal des différents articles de la Constitution de 1791.

  Quoi qu'il en soit de l'irréalité de ces crimes« contre la nation» et la « liberté », ils se trouvent automatiquement imputés à Louis XVI, désormais mis au ban de la société, ce qu'il était déjà, par ailleurs, en raison de sa personne et de ses fonctions. Il devient maintenant un «ennemi étranger », un « barbare », un « étranger prisonnier de guerre » (Saint-Just) ; il ne peut bénéficier des droits civiques : « La société rentre dans l'état de nature à l'égard du tyran. Comment pourrait-il invoquer le pacte social ? » (Robespierre, 3 décembre 1792) – c'est-à-dire, en clair, la Constitution et les Droits de l'homme qui pourtant le protègent. Et puis, finalement, à court d'arguments, les ténors montagnards affirment avec aplomb que les événements sont allés si loin dans le sens de la destruction de la monarchie qu'il ne peut qu'être mis à mort : «II doit mourir pour assurer le repos du peuple » (Saint-Just, le 13 novembre 1792) ; « Il faut que Louis meure pour que la Patrie vive» (Robespierre) – et que les patriotes survivent.

  Cependant, si tous sont convaincus, au moins extérieurement, de la culpabilité de Louis, selon une des nombreuses acceptions que ce terme semble avoir dans leur esprit, il ne semble pas que la majorité des conventionnels se résolve à mettre à mort Louis XVI. Un certain nombre d'entre eux, en effet, ne souhaite pas en arriver à pareille extrémité, tout en demeurant critique sur les actes du roi. C'est alors que, soudain, les futurs régicides, qui, jusque-là, se réclamaient bruyamment de démocratie et de représentation populaire, découvrent leur propre valeur infaillible et inspirée de représentants minoritaires, mais véridiques, de la République et de la nation : « La vertu fut toujours en minorité sur cette terre», se lamente Robespierre face aux tergiversations de certains Girondins. Et Legros, aux Jacobins, le 19 janvier, affirme de son côté: «Les patriotes ne se comptent pas, ils se pèsent... Un patriote, dans la balance de la justice, doit peser plus que 100 000 aristocrates. Un Jacobin doit peser plus que 10 000 Feuillants. Un républicain doit peser plus que 100 000 monarchiens. Un patriote de Montagne doit peser plus que 100 000 brissotins. D'où je conclus que le grand nombre de votants contre la mort de Louis XVI ne doit pas arrêter la Convention, (et cela) quand bien même (il n'y aurait que) la minorité de la nation pour vouloir la mort de Capet. » Malheureusement, le vote, à la Convention, se fait à la majorité absolue. Voyons donc comment la vertu va triompher.

  Le vote a lieu en des conditions éprouvantes, s'étalant sur les 16 et 17 janvier. Dans Paris, circulent des listes de « royalistes » qui ont voté pour l'appel au peuple. A l'assemblée, les tribunes sont bondées de créatures à la solde des Jacobins, qui n'hésitent pas à abreuver d'injures et de menaces les plus hésitants ; leur fait écho Le Peletier de Saint-Fargeau, au pied de la Montagne, dont les aboiements sinistres rappellent à tous qu'ils sont sous surveillance.

  C'est ainsi que beaucoup de conventionnels hostiles au régicide font une brusque volte-face. Vergniaud, qui avait, la veille, promis que jamais il ne voterait la mort du roi, révise soudainement son opinion au moment de comparaître à la tribune. Fouché, futur ministre de la Police générale de Napoléon, avait juré à Daunou qu'il ne voterait pas la mort du roi ; il la vote quand même, avouant plus tard avoir eu peur de représailles sur sa femme ou ses enfants (6) . Philippe-Egalité, de son côté, avait promis à tout son entourage, notamment à son fils, futur Louis-Philippe, qu'il ne voterait jamais la mort de Louis XVI, en donnant sa parole d'honneur qu'il n'irait même pas à la Convention. Le 15 janvier 1793, il reçoit alors la visite de Merlin de Drouai et de Treilhard, qui lui annoncent crûment : « Si vous n'allez pas à la Convention, on prétendra que vous n'êtes pas d'accord sur la mise en jugement de Louis XVI : prenez garde à vous. » On affirma à Charles Villette que s'il ne votait pas la mort de Louis, il serait massacré. Quant à Bollet, du Pas-de-Calais, il est amené à coups de canne à la tribune par Duquesnoy qui l'a pris au collet. Il vote la mort, épouvanté. Jean Debry, futur préfet du Doubs, avouera par la suite, de son côté Ç« J'étais parti de chez moi, avec l'intention formelle de voter le bannissement du roi et non pas sa mort ; je l'avais promis à ma femme. Arrivé à l'Assemblée, on me rappela d'un signe le serment des loges. Les menaces des tribunes achevèrent de me troubler : je votai la mort . »

  Sur 712 votants, 366 se déclarent pour la mort sans condition, 26 pour la mort sous réserve d'examiner la question du sursis (amendement Mailhe), 39 pour la mort avec sursis, 290 pour la détention suivie du bannissement à la paix. Cela fait 366 voix pour la mort sans condition – parmi lesquelles douze sont en fait nulles –, et 355 pour les autres peines. Les Jacobins s'indignent d'un score si faible – la majorité absolue requise est de 361 voix – et exigent un
nouveau pointage. En fait, Manuel, récemment converti au royalisme, avait compté en faveur du roi les voix de l'amendement Mailhe, ce qui n'était pas en soi illégitime. Le résultat donne alors 387 voix pour la mort et 334 voix pour la détention ou la mort avec sursis. Le 18 janvier, un nouveau scrutin exigé par les modérés donne 360 voix contre la mort du roi et 361 voix pour – miracle, c'est tout juste la majorité absolue !

  La mort du roi est donc votée. Les défenseurs de Louis XVI se présentent une dernière fois à la barre. Malesherbes pleure, suscitant chez Robespierre une lueur d'humanité qui lui fait brièvement entrevoir les droits de la défense. Il lâche en effet : « Je pardonne aux défenseurs de Louis les réflexions qu'ils se sont permises ; je leur pardonne leurs observations sur un décret qu'il était nécessaire de rendre pour le salut public ; je leur pardonne encore d'avoir fait une démarche qui tend à consacrer la demande de l'appel. » Le pardon sera cependant de courte durée : de Sèze sera emprisonné, Tronchet traqué par le Comité de sûreté générale et Malesherbes finira guillotiné. Le 18 janvier, l'espoir revient dans le camp royaliste avec la mise au vote d'un éventuel sursis. Mais se dresse à nouveau Robespierre, sifflant de nouvelles menaces: « J'éprouverais une trop vive douleur si une partie de la Convention était obligée de faire violence à l'autre. » Pour mieux appuyer ces sentiments délicats, il fait garder la salle de l'Assemblée par des fédérés marseillais et brestois . Le sursis est ainsi refusé par 380 voix contre 310.

  Le roi va donc mourir. Que deviendront les régicides ? Sur les 380, 31 seront guillotinés, deux deviendront fous, dix-huit mourront de mort violente, six se suicideront. Et 40 % des survivants rejoindront la haute fonction publique sous Napoléon.

Par Henri Beausoleil, Le Livre noir de la Révolution française, sous la direction de Renaud Escande, collection « L'Histoire à vif », janvier 2009.

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